masse commune

  • 111Société d'acquêts —    Droit civil: clause qui peut être incluse dans un régime de séparation de biens et dont l effet est de créer une masse commune, administrée par le mari, composée des économies réalisées par les époux et partagée entre eux à la dissolution du… …

    Lexique de Termes Juridiques

  • 112MARX ET MARXISME — Plus d’un siècle après sa mort, Karl Marx apparaît bien comme le premier théoricien du «socialisme scientifique» (même s’il n’est pas l’inventeur de cette expression, déjà utilisée avant lui par Proudhon) et, à ce titre, comme l’initiateur du… …

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  • 113MESURE — DÈS qu’un phénomène d’apparence bien définie est justiciable d’une quantification, de manière répétable et suffisamment précise, il est considéré comme une grandeur . On peut caractériser son état ou son intensité par un nombre ou valeur et faire …

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  • 114Discussion Projet:Charente-Maritime — Raccourci : [[café 17]] Page de discussion du projet Charente Maritime ou... LE RENDEZ VOUS DES CAGOUILLARDS Bonjour, amis de la Charente Maritime ! N hésitez pas à poser ici vos questions concernant les articles ou les illustrations à… …

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  • 115TERRE — Avant d’être un concept, la Terre fut une donnée: d’abord, la Terre nourricière – autrement dit, la «terre végétale» –, puis, la Terre où l’homme vit, par opposition à la mer, c’est à dire les terres émergées. Tout naturellement, cette Terre,… …

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  • 116TOURISME — Le tourisme est l’expression d’une mobilité humaine et sociale fondée sur un excédent budgétaire susceptible d’être consacré au temps libre passé à l’extérieur de la résidence principale. Il implique au moins un découcher, c’est àdire une nuit… …

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  • 117Bienheureux martyrs — Massacres de septembre Vision romantique du massacre des Carmes, gravure du XIXe siècle d’Armand Fouquier, Causes célèbres de tous les peuples, 1862 Les massacres de septembre sont une suite d’exécutions sommaires qui se sont déroulées du 2… …

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  • 118Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] …

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  • 119Massacres De Septembre — Vision romantique du massacre des Carmes, gravure du XIXe siècle d’Armand Fouquier, Causes célèbres de tous les peuples, 1862 Les massacres de septembre sont une suite d’exécutions sommaires qui se sont déroulées du 2 au …

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  • 120Massacres de Septembre — Vision romantique du massacre des Carmes, gravure du XIXe siècle d’Armand Fouquier, Causes célèbres de tous les peuples, 1862 Les massacres de Septembre sont une suite d’exécutions sommaires qui se sont déroulées du 2 au 6 ou au 7 septembre… …

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