marque obligatoire
1Marque Postale Linéaire — Les marques postales linéaires sont des marques postales apposées à l aide d un cachet encreur. Elles sont destinées à repérer la ville d émission. Sommaire 1 Ancien régime 1.1 Marques manuscrites 1.2 Marques au tampon …
2Marque postale lineaire — Marque postale linéaire Les marques postales linéaires sont des marques postales apposées à l aide d un cachet encreur. Elles sont destinées à repérer la ville d émission. Sommaire 1 Ancien régime 1.1 Marques manuscrites 1.2 Marques au tampon …
3Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
4Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
5Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
6Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
7Marque déposée — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
8Marque D'itération — Une marque d itération est un signe permettant d éviter la répétition d un ou plusieurs caractères, utilisé en japonais et plus rarement en chinois. Par exemple, en japonais, 人人 (hitobito « les gens ») peut aussi s écrire 人々, où 々 est… …
9Marque d'iteration — Marque d itération Marque d itération Une marque d itération est un signe permettant d éviter la répétition d un ou plusieurs caractères, utilisé en japonais et plus rarement en chinois. Par exemple, en japonais, 人人 (hitobito « les… …
10Marque d'itération — Une marque d itération est un signe permettant d éviter la répétition d un ou plusieurs caractères, utilisé en japonais et plus rarement en chinois. Par exemple, en japonais, 人人 (hitobito « les gens ») peut aussi s écrire 人々, où 々 est… …
