marque commerciale
1Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
2Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
3Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
4Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
5Marque déposée — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
6Marque Utilisée Comme Nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… …
7Marque utilisee comme nom — Marque utilisée comme nom Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui… …
8marque — 1. marque [ mark ] n. f. • 1530; « droit d entrée » fin XVe; de marquer; a remplacé merc, de l a. nord. merki « marque » I ♦ 1 ♦ Signe matériel, empreinte mis(e), fait(e) sur une chose pour la distinguer, la reconnaître ou pour servir de repère.… …
9marqué — 1. marque [ mark ] n. f. • 1530; « droit d entrée » fin XVe; de marquer; a remplacé merc, de l a. nord. merki « marque » I ♦ 1 ♦ Signe matériel, empreinte mis(e), fait(e) sur une chose pour la distinguer, la reconnaître ou pour servir de repère.… …
10Marque utilisée comme nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… …
