maritime declaration
1Declaration de Paris — Déclaration de Paris Pour les articles homonymes, voir Déclaration de Paris (homonymie). La déclaration de Paris est une déclaration concernant le droit maritime européen en temps de guerre. Historique Lors de la conclusion du traité de Paris du… …
2Déclaration De Paris — Pour les articles homonymes, voir Déclaration de Paris (homonymie). La déclaration de Paris est une déclaration concernant le droit maritime européen en temps de guerre. Historique Lors de la conclusion du traité de Paris du 30 mars 1856, qui mit …
3Déclaration de paris — Pour les articles homonymes, voir Déclaration de Paris (homonymie). La déclaration de Paris est une déclaration concernant le droit maritime européen en temps de guerre. Historique Lors de la conclusion du traité de Paris du 30 mars 1856, qui mit …
4MARITIME (DROIT) — Le droit maritime embrasse le droit de la mer et le droit des navires. Transcendant les distinctions traditionnelles, il touche à la fois au droit international et au droit national, au droit public et au droit privé; quand il est droit privé, il …
5Déclaration de Paris — Pour les articles homonymes, voir Déclaration de Paris (homonymie). La déclaration de Paris est une déclaration concernant le droit maritime européen en temps de guerre. Historique Lors de la conclusion du traité de Paris du 30 mars 1856, qui mit …
6Maritime history — The Clipper Ship Flying Cloud off the Needles, Isle of Wight, off the southern English coast. Painting by James E. Buttersworth Maritime history is the study of human activity at sea. It covers a broad thematic element of history that often uses… …
7Maritime Labour Convention — MLC, C186 Maritime Labour Convention Ratifications of the Convention (countries in blue have ratified, but have not finished all formalities) Drafted 7 February 2006 Signed 23 February 2006 Location …
8Maritime boundary — Graphic representation of maritime zones …
9Maritime history of California — History of California This article is part of a series Timeline …
10Déclaration de Bergen — La Déclaration de Bergen (ou Déclaration Ministerielle de la cinquième Conférence internationale sur la protection de la mer du Nord) est un document rédigé à l issue de La Cinquième Conférence Internationale sur la Protection de la Mer du Nord,… …
