mécanisme économique
121POLOGNE — Située dans la vaste plaine de l’Europe septentrionale où les limites naturelles ne sont guère constituées que par des cours d’eau qui coule vers le nord, la Pologne a été jusqu’à nos jours un lieu de passage, attirant les grandes migrations… …
122Tva sociale — Taux de TVA dans l Union européenne. La TVA sociale est un outil fiscal consistant à financer tout ou partie de la protection sociale par une augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). L idée est de toucher tous les produits… …
123Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
124Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
125Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
126Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
127Protocole de Kyoto — Le protocole de Kyoto est un traité international visant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, dans le cadre de la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques dont les pays participants se rencontrent une… …
128Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
