loi institutionnelle

  • 51Quinquennat (politique) — Un quinquennat correspond par définition à une période de cinq ans. On parle de plan quinquennal pour un plan étalé sur cinq ans. Les mandats politiques d’une durée de cinq ans sont désignés sous ce terme. En France, le quinquennat désigne le… …

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  • 52Georges Clemenceau — Pour les articles homonymes, voir Clemenceau (homonymie) et Tigre (homonymie). Georges Clemenceau Portrait de Clemenceau …

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  • 53Coopération intercommunale — Intercommunalité en France Représentant à elles seules 40% des communes de l Union Européenne, les 36 782 municipalités françaises garantissent une proximité réelle à l action publique. Mais cette fragmentation a pour contrepartie de… …

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  • 54Intercommunalité en France — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …

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  • 55Politique de la Martinique — La Martinique est un département d outre mer, mais aussi une des régions ultrapériphériques de l Union européenne. Elle constitue avec la Guadeloupe, située à environ 150 km plus au nord, et la Guyane située au nord de l Amérique du Sud, les… …

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  • 56Handicap — Cet article concerne le handicap en général. Pour le handicap dans le milieu du sport, voir handicap sportif. Symbole international caractéris …

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  • 57Pierre Frogier — Mandats 3e Président de l Assemblée de la Province Sud Actuellement en fonction …

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  • 58MAROC — Le Maroc, pays du soleil couchant, Maghrib al ‘aq ル , offre, dans l’ensemble de l’Afrique du Nord, une histoire originale. Il la doit sans doute à la puissante personnalité de ses peuples restés tout au long des siècles moins marqués des… …

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  • 59Nouvelle-Calédonie — Pour les articles homonymes, voir Nouvelle Calédonie (homonymie). Nouvelle Calédonie …

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  • 60Lexique sur l’eau — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sommaire 1 Carence en eau 1.1 Trop d eau …

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