loi institutionnelle
121Décentralisation en France — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine …
122Federalisme belge — Fédéralisme belge Belgique Cet article fait partie de la série sur la politique de la Belgique, sous série sur la politique …
123Fédéralisme Belge — Belgique Cet article fait partie de la série sur la politique de la Belgique, sous série sur la politique …
124Fédéralisme belge — Belgique Cet article fait partie de la série sur la politique de la Belgique, sous série sur la politique …
125Restructuration — Une restructuration est une opération par laquelle un ensemble organisé voit sa structure organisationnelle remaniée en vue d’atteindre une nouvelle configuration. Le terme est principalement utilisé en urbanisme et en architecture, pour désigner …
126Sortu — Présentation Coordinateur général Maider Etxebarria Akaiturri Fondation 9 février 2011 Siège Plaza Haro, 3, 5º C, Bilbao Idéologie gauche aberzale, Nationalisme basque, nationalisme basque indépendantisme, socialisme, féminisme, démocratie… …
127BRITANNIQUE (EMPIRE) — Du XVIe siècle des Tudors aux années 1960, l’Angleterre s’identifie avec le «grand large». «Rocher» à la pointe du continent européen, elle a étendu sa domination sur des territoires de plus en plus vastes, au point que son empire a représenté,… …
128Communaute urbaine — Communauté urbaine La communauté urbaine est un Établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre. Cette catégorie administrative est, en France, le plus haut degré de coopération intercommunale, par laquelle plusieurs… …
