loi facultative
81Getulio Vargas — Getúlio Vargas Pour les articles homonymes, voir Getúlio Vargas (homonymie). Traduction à relire …
82Getúlio Dornelles Vargas — Getúlio Vargas Pour les articles homonymes, voir Getúlio Vargas (homonymie). Traduction à relire …
83Getúlio Vargas — Pour les articles homonymes, voir Getúlio Vargas (homonymie). Traduction à relire …
84École normale primaire — En France, une école normale primaire était, jusqu en 1990 1991, un établissement chargé de former les instituteurs (école normale de garçons) ou les institutrices (école normale de filles) de l enseignement public. À l étranger, la première fut… …
85Commentaire Composé — L épreuve du commentaire composé est, selon le programme d enseignement du français : « le lieu d’expression d’un jugement personnel sur un texte, dans un vocabulaire précis et pertinent qui permet de le caractériser dans sa… …
86Commentaire compose — Commentaire composé L épreuve du commentaire composé est, selon le programme d enseignement du français : « le lieu d’expression d’un jugement personnel sur un texte, dans un vocabulaire précis et pertinent qui permet de le caractériser …
87Commentaire composé — L épreuve du commentaire composé est, selon le programme d enseignement du français : « le lieu d’expression d’un jugement personnel sur un texte, dans un vocabulaire précis et pertinent qui permet de le caractériser dans sa… …
88Condamné a perpetuité — Emprisonnement à perpétuité La prison à perpétuité ou prison à vie est une sanction pénale pour les crimes les plus graves, qui consiste théoriquement en l’incarcération d’un criminel jusqu’à sa mort. Dans la pratique, tous les pays au monde… …
89Conflit de lois — Droit international privé en France  Pour les autres articles nationaux, voir Droit international privé. Le droit international privé est la branche du droit qui étudie le règlement des différends de droits privés présentant au moins un… …
90Constitution de la République romaine — Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – 476 Empire byzantin …
