loi facultative
71Arleuf — 47° 02′ 44″ N 4° 01′ 24″ E / 47.0455555556, 4.02333333333 …
72C.C.A.S — Centre communal d action sociale Pour les articles homonymes, voir CCAS. En France, un Centre communal d action sociale (CCAS) est un établissement public communal intervenant principalement dans trois domaines : l aide sociale légale qui,… …
73Centre Communal D'action Sociale — Pour les articles homonymes, voir CCAS. En France, un Centre communal d action sociale (CCAS) est un établissement public communal intervenant principalement dans trois domaines : l aide sociale légale qui, de par la loi, est sa seule… …
74Centre Communal d'Action Sociale — Pour les articles homonymes, voir CCAS. En France, un Centre communal d action sociale (CCAS) est un établissement public communal intervenant principalement dans trois domaines : l aide sociale légale qui, de par la loi, est sa seule… …
75Centres communaux d'action sociale — Centre communal d action sociale Pour les articles homonymes, voir CCAS. En France, un Centre communal d action sociale (CCAS) est un établissement public communal intervenant principalement dans trois domaines : l aide sociale légale qui,… …
76Concours de recrutement de professeur des écoles — Le concours de recrutement de professeur des écoles (CRPE), est un concours français du Ministère de l Éducation nationale pour recruter les professeurs des écoles. Sommaire 1 Historique 1.1 Les maîtres du premier degré : Leur formation dans …
77Droit local en Alsace et en Moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires cédés puis repris, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… …
78Juillet 2005 — Années : 2002 2003 2004  2005  2006 2007 2008 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …
79Droit Local En Alsace Et En Moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires annexés et libérés, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… …
80Droit local en alsace et en moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires annexés et libérés, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… …
