loi facultative
61Lycee en France — Lycée en France Cet article fait partie d’une série sur le système éducatif français École maternelle en France …
62Lycée En France — Cet article fait partie d’une série sur le système éducatif français École maternelle en France …
63Lycée en france — Cet article fait partie d’une série sur le système éducatif français École maternelle en France …
64Lycée général — Lycée en France Cet article fait partie d’une série sur le système éducatif français École maternelle en France …
65Lycée impérial — Lycée en France Cet article fait partie d’une série sur le système éducatif français École maternelle en France …
66Lexique des enchères — Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z A Adjugé Terme prononcé par le commissaire priseur et accompagné d un coup …
67Centre communal d'action sociale — Pour les articles homonymes, voir CCAS. La maison des Filles de la Charité, actuel siège du Centre communal d action sociale de Rennes. Un Centre …
68Période de sûreté — Cet article concerne les peines à temps (jusqu à trente ans). Pour la perpétuité, voir emprisonnement à perpétuité et perpétuité incompressible en France …
69Vol 447 Air France — Vol 447 Air France …
70ASSISTANCE (SYSTÈMES D’) — L’assistance est, de façon générale, l’aide que la collectivité publique accorde aux individus se trouvant dans le besoin (quoique de même inspiration, elle ne doit pas être confondue avec l’assistance technique ou économique prêtée par un État à …
