loi facultative
51Révolution belge de 1830 — Révolution belge Épisode des journées de septembre 1830, Gustave Wappers (1834), musées royaux des Beaux Arts de Belgique La révolution belge de 1830 est la révolte des provinces du sud du Royaume des Pays Bas contre le roi Guillaume Ier.… …
52COMITÉ D’ENTREPRISE — Les comités d’entreprise ont été créés en France en 1945 dans le but d’associer les travailleurs à la gestion des entreprises. L’institution a vu le jour au sein d’une société profondément marquée par la guerre et sous l’influence d’expériences… …
53Attaché territorial — Un attaché territorial est un agent statutaire de la fonction publique territoriale, appartenant à un cadre d emplois de catégorie A de même nom et comprenant les grades d attaché territorial, d attaché territorial principal et de directeur… …
54Initiative populaire « pour une démocratie directe plus rapide » — Initiative populaire fédérale Pour une démocratie directe plus rapide (Délai de traitement des initiatives populaires présentées sous forme de projet rédigé de toutes pièces) Déposée le : 5 décembre 1997 Déposée par : Denner Contre… …
55Initiative populaire « pour une meilleure assurance-maladie » — Initiative populaire fédérale Pour une meilleure assurance maladie Déposée le : 31 mars 1970 Déposée par : Parti socialiste suisse Contre projet : Refusé[NB 1] …
56Options au lycée — Cet article concerne les options du lycée en France, et une loi pourrait modifier prochainement l organisation du lycée et des options. Sommaire 1 Classe de seconde 2 Cycle terminal 2.1 Filières générales …
57Conseil économique social et environnemental de Lorraine — Logotype du CESE de Lorraine Le Conseil économique social et environnemental de Lorraine (CESE de Lorraine) constitue, avec le Conseil régional de Lorraine, la seconde Assemblée régionale de Lorraine. Instance consultative, le CESE de Lorraine… …
58facultatif — facultatif, ive [ fakyltatif, iv ] adj. • 1836; relig. 1694 bref facultatif « qui donne pouvoir, faculté de »; de faculté ♦ Qu on peut faire, employer, observer ou non. Épreuves d examen facultatives. Matières facultatives d un programme d étude… …
59Options au lycee — Options au lycée Cet article fait partie d’une série sur le système éducatif français École maternelle en France …
60Lycée en France — Le lycée actuel correspond principalement aux trois dernières années de l enseignement secondaire (seconde, première et terminale), pour des adolescents âgés, généralement, de 14 15 ans (début de la seconde) à 17 18 ans (fin de la terminale). Les …
