loi facultative
121Témoins de Jéhovah et taxation des dons manuels en France — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond …
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123Whole life tariff — Emprisonnement à perpétuité La prison à perpétuité ou prison à vie est une sanction pénale pour les crimes les plus graves, qui consiste théoriquement en l’incarcération d’un criminel jusqu’à sa mort. Dans la pratique, tous les pays au monde… …
124Chemin de fer d'Autun à Château-Chinon — Tacot du Morvan Ligne d Autun à Château Chinon Ligne d Autun à Château Chinon (Campagne) Carte de la ligne Pays …
125Patient Protection and Affordable Care Act — Barack Obama et le sénateur démocrate Ted Kennedy, à l origine du titre VII de la loi, en meeting le 4 février 2008 …
126Projet:Série et feuilleton télévisés/Modèles — Portail   Arborescence   …
127Associations Et Dons Manuels En France — L une des sources de financement accessible à toutes les associations à but non lucratif (loi de 1901), les dons manuels ont été soumis en France à plusieurs changements ces vingt dernières années, tant dans la législation que dans la pratique… …
128Associations et dons manuels en France — L une des sources de financement accessible à toutes les associations à but non lucratif (loi de 1901), les dons manuels ont été soumis en France à plusieurs changements ces vingt dernières années, tant dans la législation que dans la pratique… …