loi de circonstance
41Législateur — Loi Pour les articles homonymes, voir Loi (homonymie). Sources du droit …
42Législation — Loi Pour les articles homonymes, voir Loi (homonymie). Sources du droit …
43Oeuvre législative — Loi Pour les articles homonymes, voir Loi (homonymie). Sources du droit …
44Réglementation des transports — Loi Pour les articles homonymes, voir Loi (homonymie). Sources du droit …
45loisir — (loi zir) s. m. 1° État dans lequel il est permis de faire ce qu on veut. • Je me tiendrai toujours plus obligé à ceux par la faveur desquels je jouirai sans empêchement de mon loisir, que je ne serais à ceux qui m offriraient les plus… …
46Majorité sexuelle en Australie — Majorité sexuelle en Océanie Cette page est une annexe de : Majorité sexuelle Majorité sexuelle en Océanie Annexe de : Majorité sexuelle …
47Majorité sexuelle en Océanie — Âge de la majorité sexuelle dans le monde Les différentes lois ci dessous sont à jour au 12 avril 2009 La carte ci dessus indique les différents pays dont la loi indique un âge pour la majorité sexuelle. Sommaire …
48PÉNAL (DROIT) — Que le droit pénal serve à punir, nul n’en doute. La peine est d’abord vengeance privée: tolérée dans l’ancienne Égypte, à Athènes, à Rome sous l’espèce d’un caractère collectif, légalement organisée (l’abandon noxal à Rome, le wergeld… …
49Crime haineux — Introduction générale Droit pénal et ses sources …
50Crimes haineux — Crime haineux Introduction générale Droit pénal et ses sources …