loi cadre
11LOI — Le mot «loi» est l’un des plus polyvalents qui soient, et cela, avant tout, parce que la réalité qu’il recouvre est ambiguë, ou plutôt d’une complexité historique et existentielle difficile à tirer au clair. Pour ne conserver que l’acception… …
12cadre — [ kadr ] n. m. • quadre 1549; it. quadro « carré », lat. quadrus I ♦ 1 ♦ Bordure entourant une glace, un tableau, etc. ⇒ encadrement. Cadre rectangulaire, rond, ovale. Cadre en bois, peint, doré. Mettre une photographie, une peinture dans un… …
13Loi LAURE — Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie La Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie du 30 décembre 1996 est couramment appelée Nouvelle loi sur l Air, LAURE ou encore loi Lepage. Il s agit d une loi cadre (n°96… …
14Loi Laure — Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie La Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie du 30 décembre 1996 est couramment appelée Nouvelle loi sur l Air, LAURE ou encore loi Lepage. Il s agit d une loi cadre (n°96… …
15Loi Lepage — Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie La Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie du 30 décembre 1996 est couramment appelée Nouvelle loi sur l Air, LAURE ou encore loi Lepage. Il s agit d une loi cadre (n°96… …
16Loi Sur L'air Et L'utilisation Rationnelle De L'énergie — La Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie du 30 décembre 1996 est couramment appelée Nouvelle loi sur l Air, LAURE ou encore loi Lepage. Il s agit d une loi cadre (n°96 1236) française. Cette loi élargit les champs géographiques… …
17Loi sur l'Air — et l utilisation rationnelle de l énergie La Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie du 30 décembre 1996 est couramment appelée Nouvelle loi sur l Air, LAURE ou encore loi Lepage. Il s agit d une loi cadre (n°96 1236) française.… …
18Loi sur l'Air du 30 décembre 1996 — Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie La Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie du 30 décembre 1996 est couramment appelée Nouvelle loi sur l Air, LAURE ou encore loi Lepage. Il s agit d une loi cadre (n°96… …
19Loi sur l'Air et l'Utilisation Rationnelle de l'Energie — Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie La Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie du 30 décembre 1996 est couramment appelée Nouvelle loi sur l Air, LAURE ou encore loi Lepage. Il s agit d une loi cadre (n°96… …
20Loi sur l'Air et l'Utilisation Rationnelle de l'Énergie — La Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie du 30 décembre 1996 est couramment appelée Nouvelle loi sur l Air, LAURE ou encore loi Lepage. Il s agit d une loi cadre (n°96 1236) française. Cette loi élargit les champs géographiques… …
