loi applicable
121Loi des citations — Publiée en 426 au nom de Théodose II, empereur romain d Orient (également initiateur du Code de Théodose) et Valentinien III, empereur romain d Occident, la loi des citations impose l argument d autorité comme mode de détermination de la règle… …
122Loi de Metcalfe — Les liens dans un réseau de 2, 5 puis 12 nœuds. La Loi de Metcalfe est une loi théorique et empirique énoncée par Robert Metcalfe (fondateur de la société 3Com et à l origine du protocole Ethernet). L’utilité d’un réseau est proportionnelle au… …
123Loi forestière — Code forestier Un code forestier est un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant l exploitation et depuis quelques années la protection des forêts en France et des écosystèmes ou des populations qui en dépendent. Le droit de… …
124Loi sur la forêt — Code forestier Un code forestier est un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant l exploitation et depuis quelques années la protection des forêts en France et des écosystèmes ou des populations qui en dépendent. Le droit de… …
125APPLICABLE — adj. des deux genres Qui doit ou peut être appliqué. Ces fonds sont applicables à telle dépense. Ce passage n est point applicable au sujet dont il s agit. Cette loi n est point applicable aux enfants mineurs …
126APPLICABLE — adj. des deux genres Qui doit ou peut être appliqué. Ces fonds sont applicables à telle dépense. Ce passage n’est point applicable au sujet dont il s’agit. Cette loi n’est point applicable aux enfants mineurs …
127Loi 1533 de Buggery — John Atherton, convaincu de sodomie en 1641, pendu avec son amant John Childe. L acte 1533 (de Buggery 25. VIII C. 6) était une loi sur la sodomie adoptée en Angleterre dans 1533 pendant le règne d Henry VIII, qui fut la première législation… …
128Projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat — Loi TEPA loi TEPA ou « paquet fiscal » Titre Loi n° 2007 1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat Code NOR : ECEX0755909L Pays  France Type Loi or …
