les droits de douane
1Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
2Droits de douane — Droit de douane Le droit de douane est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix (droits « ad valorem »). En rendant plus …
3douane — [ dwan ] n. f. • 1372; a. it. doana, de l ar. diwân, mot persan→ divan 1 ♦ Branche de l Administration publique (en France, sous la tutelle du ministère de l Économie et des Finances) chargée de contrôler le passage des biens et des capitaux aux… …
4Droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
5DOUANE — n. f. Administration chargée de percevoir à la frontière les droits imposés sur l’entrée et la sortie des marchandises et de veiller à ce que les importations ou les exportations prohibées n’aient pas lieu. Directeur général des douanes.… …
6Les dates de la construction de l'Union Européenne — Chronologie de l Union européenne L Union européenne de 1957 à aujourd hui. La chronologie de l Union européenne rassemble les principales dates concernant l histoire de l Union européenne organisées selon un ordre chronologique. Ces dates vont… …
7Les dates de la construction de l'Union européenne — Chronologie de l Union européenne L Union européenne de 1957 à aujourd hui. La chronologie de l Union européenne rassemble les principales dates concernant l histoire de l Union européenne organisées selon un ordre chronologique. Ces dates vont… …
8Les Trois Cartes — Auteur Stephen King Genre Fantasy, Fantastique Version originale Titre original The Drawing of the Three Éditeur original Grant Langue originale …
9Les cycles de négociations commerciales multilatérales — Cycles de négociations commerciales multilatérales Dans le cadre des accords du GATT et de l OMC des accords de négociation multilatérale ont été signés. Les premiers cycles de négociations du GATT privilégiaient la négociation produit par… …
10DOUANE — s. f. Administration chargée de percevoir les droits imposés sur l entrée et la sortie des marchandises, et de veiller à ce que les importations ou les exportations prohibées n aient pas lieu. Directeur général des douanes. Droits de douane. La… …
