les autorités judiciaires
1Autorités judiciaires — Pouvoir judiciaire Le pouvoir judiciaire est un des trois pouvoirs constituant l État. Il a pour rôle de contrôler l application de la loi et sanctionne son non respect. Ce pouvoir est confié aux juges et aux magistrats, qui se basent sur les… …
2Torture par les autorités françaises et leurs partisans pendant la guerre d'Algérie — Torture pendant la guerre d Algérie La torture pendant la guerre d Algérie a été pratiquée sur les populations algérienne et française par les forces coloniales (l armée française, ses supplétifs harkis, l OAS, les barbouzes, les forces de police …
3Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
4Les droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… …
5Les Sectes et l'Argent — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l …
6Les rapports anti-sectes en France — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l …
7Les sectes et l'argent — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l …
8Les Rolling Stones — The Rolling Stones  Cet article concerne le groupe. Pour le magazine, voir Rolling Stone. The Rolling Stones …
9Les Racines Du Football — Origines du football Chronologie du football Les racines du football (avant 1835) Les débuts du football (1835 1870) 1871 en football Les racines du football recouvrent une période où le jeu de football connaît sa genèse, parfois nébuleuse.… …
10Les racines du football — Origines du football Chronologie du football Les racines du football (avant 1835) Les débuts du football (1835 1870) 1871 en football Les racines du football recouvrent une période où le jeu de football connaît sa genèse, parfois nébuleuse.… …
