les articles de la constitution
1Constitution Apostolique — Pour les articles homonymes, voir Constitution (homonymie). En diplomatique vaticane, une constitution apostolique (du latin constitutio apostolica) est un acte émanant du pape. Le terme constitution correspond ici à un sens large, et désigne un… …
2Constitution — Pour les articles homonymes, voir Constitution (homonymie) …
3Constitution de 1791 — Droit constitutionnel en France Histoire constitutionnelle … de 1791 · texte · Monarchie constitutionnelle … de l an I 1793 · texte · Convention na …
4Constitution de l'Inde — Traduction à relire Constitution of India → …
5Constitution apostolique — Pour les articles homonymes, voir Constitution (homonymie). En diplomatique vaticane, une constitution apostolique (du latin constitutio apostolica) est un acte émanant du pape. Le terme constitution correspond ici à un sens large, et désigne un… …
6Constitution grecque de 1864 — Pour les articles homonymes, voir Constitution grecque. La constitution grecque de 1864 est la loi fondamentale mise en place par l’Assemblée hellénique réunie à Athènes en 1863 1864. Elle met en place une monarchie constitutionnelle en Grèce et… …
7Constitution grecque de 1975 — Pour les articles homonymes, voir Constitution grecque. Grèce Cet article fai …
8Constitution (Etats-Unis) — Constitution des États Unis États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
9Constitution (États-Unis) — Constitution des États Unis États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
10Constitution Des États-Unis D'Amérique — Constitution des États Unis États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
