le bon droit
81Bon-Claude Cahier De Gerville — Pour les articles homonymes, voir Gerville (homonymie). Bon Claude Cahier de Gerville, né à Bayeux en 1751 et mort en 1796 dans la même ville, fut une personnalité de la Révolution française. Son père était receveur de la ville de Bayeux. Bon… …
82Bon-claude cahier de gerville — Pour les articles homonymes, voir Gerville (homonymie). Bon Claude Cahier de Gerville, né à Bayeux en 1751 et mort en 1796 dans la même ville, fut une personnalité de la Révolution française. Son père était receveur de la ville de Bayeux. Bon… …
83A desonor meurt à bon droit… — См. Книги лучший друг человека …
Большой толково-фразеологический словарь Михельсона (оригинальная орфография)
84Bon de caisse — Droit commercial: titre nominatif au porteur ou à ordre émis par une banque ou par une entreprise commerciale et représentatif d un emprunt productif d intérêts et remboursables par celui qui l a émis à une échéance fixée …
85Bon de délégation — Droit du travail: formulaire rempli par un représentant du personnel ou un délégué syndical, faisant état de son absence momentanée de son poste de travail en raison de l exercice de son mandat …
86Droit du transport — Le droit du transport est la partie du droit qui s applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation), aux clients et… …
87droit — adj., non courbe, rectiligne ; droit, (contraire de gauche) ; honnête, juste, loyal : DRAI, TA, E (Aillon V., Aix, Albanais.001, Albertville.021, Annecy.003, Arvillard.228, Bellecombe Bauges, Billième.173, Chambéry.025, Combe Si.018, Compôte… …
88Bon Adrien Jeannot de Moncey — Pour les articles homonymes, voir Jeannot et Moncey. Pour les autres membres de la famille, voir : Claude Marie Joseph Jeannot de Moncey. Bon Adrien Jeannot de Moncey …
89Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
90Droit de la mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… …
