la société civile
81Société en droit français — Pour les articles homonymes, voir Société. La société en droit français peut, en fonction du type de société en cause, être constituée par une ou plusieurs personnes (par exemple une société à responsabilité limitée peut être unipersonnelle, il… …
82Société en nom collectif (droit français) — La société en nom collectif est une forme juridique française de société. La société en nom collectif (SNC) est une personne morale qui possède le statut de commerçant. La SNC est une société que l on ne rencontre pas souvent, victime du succès… …
83Société (économie) — Entreprise  Ne doit pas être confondu avec Enterprise. Au sens large, le terme entreprise s utilise pour des projets uniques mais d apparence risquée ou difficile (par exemple, un grand voyage ou une recherche scientifique), car il y a un… …
84Société commerciale — Entreprise  Ne doit pas être confondu avec Enterprise. Au sens large, le terme entreprise s utilise pour des projets uniques mais d apparence risquée ou difficile (par exemple, un grand voyage ou une recherche scientifique), car il y a un… …
85Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique — « SACEM » redirige ici. Pour le système ferroviaire, voir Système d aide à la conduite, à l exploitation et à la maintenance. Logo de Société des auteurs, c …
86Société totalitaire — Totalitarisme Un rassemblement nazi à Nuremberg en 1934 Le totalitarisme est le système politique des régimes à parti unique, n admettant aucune opposition organisée, dans lequel l État tend à confisquer la tota …
87Société de gestion des droits d'auteur — Une société de gestion des droits d auteur (ou société de perception et de répartition des droits (SPRD)) est une société par le biais de laquelle des auteurs exercent la gestion collective de leurs droits. En jouant le rôle d intermédiaire entre …
88Société pour l'administration du droit de reproduction mécanique — La Société pour l administration du droit de reproduction mécanique ou SDRM est une société civile constituée par plusieurs sociétés de gestion des droits d auteur françaises, pour l administration et la perception des droits de reproduction… …
89civile — ● civil, civile adjectif (latin civilis, de civis, citoyen) Qui relève du citoyen, de son statut, en tant que membre d une collectivité nationale, par opposition à militaire ou à religieux : Populations civiles. Mariage civil. Relatif aux… …
90Société de l'information — La société de l information désigne un état de la société dans lequel les technologies de l information jouent un rôle fondamental. Elle est en général placée dans la continuité de la société industrielle. De même, la notion de société de l… …
