la société civile
1Société Civile — Pour les articles homonymes, voir Société.  Cet article concerne l auto organisation de la société. Pour l acception juridique, voir Société (droit français). La société civile est « le domaine de la vie sociale civile organisée qui est …
2Societe civile immobiliere — Société civile immobilière En droit des affaires français, une Société Civile Immobilière (SCI) est une société civile, qui a un objet immobilier. Elle est parfois également nommée Société de Gestion Immobilière. Elle ne saurait être confondue… …
3Societe civile de placement immobilier — Société civile de placement immobilier Pour les articles homonymes, voir SCPI. Une société civile de placement immobilier (SCPI) est, en France, une structure d’investissement de placement collectif. L’objet d’une société civile de placement… …
4Societé Civile pour l‘Éclairage de Málaga — Fundación 1854 Desaparición 1923 (Integración en Compañía Española de Electricidad y Gas Lebon) Sede Lyon …
5Societe civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interpretes — Société civile pour l administration des droits des artistes et musiciens interprètes La Société civile pour l administration des droits des artistes et musiciens interprètes (Adami/ADAMI) est une société française de perception et de répartition …
6Societe civile professionnelle — Société civile professionnelle Une société civile professionnelle (SCP) est une société créée par deux associés minimum, qui ont décidé d exercer en commun leur même activité : une telle société ne peut être constituée qu entre membres de… …
7Societe civile d'exploitation agricole — Société civile d exploitation agricole Pour les articles homonymes, voir SCEA. Une SCEA, Société Civile d Exploitation Agricole, est une société civile à vocation agricole. Voir aussi GAEC EARL GFA …
8Societe civile des auteurs multimedia — Société civile des auteurs multimédia La Société civile des auteurs multimédia (SCAM) est une société française de gestion des droits d auteur. Liens Site web de la SCAM Portail du droit français Ce document provient de « Soci%C3%A9t%C3%A9 civile …
9Société Civile d'Exploitation Agricole — Pour les articles homonymes, voir SCEA. Une SCEA, Société Civile d Exploitation Agricole, est une société civile à vocation agricole. Voir aussi GAEC EARL GFA …
10Société Civile des Auteurs Multimédia — La Société civile des auteurs multimédia (SCAM) est une société française de gestion des droits d auteur. Liens Site web de la SCAM Portail du droit français Ce document provient de « Soci%C3%A9t%C3%A9 civile des auteur …
