la loi veut
101Loi 101 — Charte de la langue française Québec Cet article fait partie de la série sur la politique du Québec, sous série sur la politique. Lieutenant gouve …
102Loi 178 — Charte de la langue française Québec Cet article fait partie de la série sur la politique du Québec, sous série sur la politique. Lieutenant gouve …
103Loi constitutionnelle de 1867 — Un tableau dépeignant les négociations qui menèrent à l adoption de l Acte de l Amérique du Nord britannique de 1867 La Loi constitutionnelle de 1867 (jadis appelée Acte de l Amérique du Nord britannique de 1867, et toujours officieusement… …
104Loi de Compétance Universelle — Compétence universelle La compétence universelle est, en droit, la compétence exercée par un État qui poursuit les auteurs de certains crimes, quel que soit le lieu où le crime a été commis, et sans égard à la nationalité des auteurs ou des… …
105Loi de compétence universelle — Compétence universelle La compétence universelle est, en droit, la compétence exercée par un État qui poursuit les auteurs de certains crimes, quel que soit le lieu où le crime a été commis, et sans égard à la nationalité des auteurs ou des… …
106Loi Quinctia — La loi Quinctia est une loi qui fut votée et appliquée en l an 9 avant J. C. et qui concerne les aqueducs de la ville de Rome. Elle nous est parvenue grâce à Frontin qui l a rapportée dans son ouvrage De aquaeductus urbis romae (« Des… …
107Loi de Stefan-Boltzmann — La loi de Stefan Boltzmann ou de Stefan établit que la puissance totale rayonnée par unité de surface dans le demi espace libre du corps noir (exitance[1] énergétique du corps noir) s exprime par la formule : Où σ est la constante de Stefan… …
108Loi de Weber-Fechner — En psychophysique, la loi de Weber Fechner ou de Bouguer Weber décrit la relation entretenue par la sensation avec la grandeur physique d un stimulus. Sommaire 1 Énoncé de la loi de Weber Fechner 1.1 Exemple 2 Applications de la loi …
109Loi impérative — Jargon juridique Le jargon juridique est un pseudo langage propre aux représentants des professions gravitant autour du droit. Il s agit surtout d expressions, d adages en latin ainsi que des abréviations (pour ces dernières, voir l article… …
110Loi supplétive — Jargon juridique Le jargon juridique est un pseudo langage propre aux représentants des professions gravitant autour du droit. Il s agit surtout d expressions, d adages en latin ainsi que des abréviations (pour ces dernières, voir l article… …
