la loi s'applique aux cas suivants
41Impôt sur les sociétés aux États-Unis — L’impôt sur les sociétés aux États Unis est imposée tant par le gouvernement fédéral que par la plupart des gouvernements des États. L impôt fédéral sur le revenu des sociétés est l impôt le plus important, en termes de taux d imposition, du… …
42appliquer — [ aplike ] v. tr. <conjug. : 1> • XIIIe; lat. applicare I ♦ (Actif) 1 ♦ Mettre (une chose) sur (une autre) de manière à faire toucher, recouvrir, adhérer ou à laisser une empreinte. ⇒ mettre, 1. placer, poser. Appliquer une couche de… …
43Participation des salariés aux fruits de l'expansion — Participation des salariés aux résultats de l entreprise (France) En France, la participation des salariés aux résultats de l entreprise est une forme d intéressement des salariés aux résultats de leur entreprise. Sommaire 1 Généralités 2… …
44Peine de mort aux États-Unis — Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d exécution · Ordre d exécution · Bourreau · Dernier repas Liste d œuvres traitant de la peine de mort …
45Échauffement dû aux forces de marées — Force de marée La comète Shoemaker Levy 9 en 1994 après avoir été brisée par les forces de marée de Jupiter au cours d un passage précédent, en 1992. La force de marée est une conséquence de la non uniformité de la force de gravitation exercée… …
46Dotation aux amortissement et provision — Amortissement comptable L amortissement comptable d’un bien d investissement est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation. Sommaire 1 Typologie et enjeux 1.1 Typologie des amortissements 1.2 Enjeux… …
47Démographie aux Etats-Unis — Démographie des États Unis Répartition de la population américaine en 2000 …
48Démographie aux États-Unis — Démographie des États Unis Répartition de la population américaine en 2000 …
49Race aux États-Unis — Démographie des États Unis Répartition de la population américaine en 2000 …
50Homosexualité dans l'islam — L islam, à l instar des religions abrahamiques, et plus précisément la morale générale chez les musulmans pratiquants considèrent l homosexualité comme étant un péché contre l ordre établi par Dieu. La charia, loi islamique, condamne fortement l… …