la chambre du fond
81Cour européenne des Droits de l'Homme —  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe Sièg …
82Cour européenne des droits de l'Homme —  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe Sièg …
83Cour européenne des droits de l’Homme — Cour européenne des droits de l homme  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… …
84Cour européenne des droits de l’homme — Cour européenne des droits de l homme  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… …
85Cours européenne des droits de l’homme — Cour européenne des droits de l homme  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… …
86MINES ET CARRIÈRES — L’exploitation des mines est liée de façon étroite à l’histoire des civilisations. Les silex de l’âge de la pierre ont d’abord été ramassés sur le sol, puis extraits de couches de chaux, à partir des affleurements, par des puits et des galeries… …
87lit — [ li ] n. m. • fin XIe; lat. lectus I ♦ 1 ♦ Meuble destiné au coucher. ⇒poét. couche; fam. paddock, 2. pageot, 2. pieu, plumard, 2. plume, pucier; enfantin 1. dodo. Bois d …
88PHOTOGRAPHIE — La perception de l’apparence du monde matériel par notre organe visuel a comme support la lumière visible ou les autres radiations électromagnétiques, rendues visibles par l’intermédiaire de phénomènes auxiliaires. L’emploi direct de l’ensemble… …
89haut — haut, haute [ o, ot ] adj., n. m. et adv. • halt fin XIe; lat. altus, h dû à une infl. germ.; cf. angl. high, all. hoch I ♦ Adj. (définissant soit une dimension dans le sens vertical, soit une position sur la verticale) A ♦ (Dimension) …
90Actions en justice des Présidents de la République française — Depuis 1962, le président de la République française est élu au suffrage universel direct. Dans la Ve République, la légitimité et le rôle du président de la République s en trouve renforcé. Pour garantir la stabilité du régime il a été… …
