l'instance supérieure
1Instance supérieure indépendante pour les élections — (Isie) Création 2011 Type Organisme électoral Langue(s) arabe Président Kamel …
2instance — [ ɛ̃stɑ̃s ] n. f. • v. 1240 « application, soin »; lat. instantia 1 ♦ Sollicitation pressante. Vx au sing., sauf dans Demander avec instance. ⇒ insistance. « mon camarade me fit de telles instances » (Balzac). Mod. Céder aux instances de qqn. ⇒… …
3Haute instance pour la réalisation des objectifs de la révolution, de la réforme politique et de la transition démocratique — Création 15 mars 2011 Dissolution 13 …
4Cour Supérieure — Dans les systèmes juridiques de tradition britannique, une cour supérieure est une cour de compétence générale possédant de façon inhérente la compétence d entendre certains types de questions. Dans les pays du Commonwealth, les cours supérieures …
5Cour superieure — Cour supérieure Dans les systèmes juridiques de tradition britannique, une cour supérieure est une cour de compétence générale possédant de façon inhérente la compétence d entendre certains types de questions. Dans les pays du Commonwealth, les… …
6Cour supérieure — Dans les systèmes juridiques de tradition britannique, une cour supérieure est une cour de compétence générale possédant de façon inhérente la compétence d entendre certains types de questions. Dans les pays du Commonwealth, les cours supérieures …
7École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace — This article is about one of two French engineering schools called ENSAE. For alternative uses of ENSAE see this page. Infobox University name=ISAE formation Supaero established=1909 type=Grande Ecole city=Toulouse state=Haute Garonne staff=36… …
8Cour Supérieure Du Québec — La Cour supérieure du Québec, tribunal de droit commun, exerce une compétence générale issue de la common law. Elle entend en première instance toute demande qui n est pas exclusivement attribuée à un autre tribunal. Elle est une cour supérieure… …
9Cour Supérieure du Québec — La Cour supérieure du Québec, tribunal de droit commun, exerce une compétence générale issue de la common law. Elle entend en première instance toute demande qui n est pas exclusivement attribuée à un autre tribunal. Elle est une cour supérieure… …
10Cour superieure du Quebec — Cour supérieure du Québec La Cour supérieure du Québec, tribunal de droit commun, exerce une compétence générale issue de la common law. Elle entend en première instance toute demande qui n est pas exclusivement attribuée à un autre tribunal.… …
