l'inscription d'une question à l'ordre du jour
11Conseils de l'ordre des médecins en France — En France, les conseils de l Ordre des Médecins sont des organismes professionnels, administratifs et juridictionnels de défense et de régulation de la profession médicale. Sommaire 1 Histoire 2 Fonctions 2.1 Fonction fédératrice …
12Aventures D'Arthur Gordon Pym De Nantucket contenant les détails d'une révolte et d'un affreux massacre à bord du brick américain le Grampus, faisant route vers les mers du sud — Les Aventures d Arthur Gordon Pym Les Aventures d Arthur Gordon Pym Reproduction du frontispice de l édition américaine originale Auteur Edgar Allan Poe Genre …
13rayer — [ reje ] v. tr. <conjug. : 8> • royer XIIIe; de 1. raie 1 ♦ Marquer (une surface) d une ou de plusieurs raies. Rayer du papier avec un crayon et une règle. 2 ♦ Marquer de raies, en entamant la surface. Rayer un mur, un parquet en… …
14porter — 1. porter [ pɔrte ] v. tr. <conjug. : 1> • XIe; « être enceinte » 980; lat. portare I ♦ V. tr. dir. A ♦ Supporter le poids de. 1 ♦ Soutenir, tenir (ce qui pèse). Mère qui porte son enfant dans ses bras. Porter une valise à la main. Porter… …
15Peine de mort en France — Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d exécution · Ordre d exécution · Bourreau · Dernier repas Liste d œuvres traitant de la peine de mort …
16La peine de mort en France — Peine de mort en France Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire …
17Peine capitale (France) — Peine de mort en France Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire …
18Peine de mort (France) — Peine de mort en France Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire …
19Peine de mort en france — Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire …
20Processus législatif en France — En droit constitutionnel, le processus législatif, ou la procédure législative, est l ensemble des actes successivement accomplis par le Gouvernement, le Sénat et l Assemblée nationale, pour parvenir à la création d un acte de valeur législative …