l'article d'un traité
71Traité de Sèvres — Les signataires ottomans du Traité de Sèvres : Riza Tevfik, Damat Ferid Paşa (grand vizir), Hadi Paşa (ambassadeur) et Reşid Halis (ministre de l Éducation) …
72Traité de Tripoli — Le traité de Tripoli présenté au Congrès. Le Traité de Tripoli aussi connu sous le nom de Treaty of Peace and Friendship between the United States of America and the Bey and Subjects of Tripoli of Barbary est un traité signé le 4 novembre 1796… …
73Article 61-1 de la Constitution de la Cinquième République française — Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté 2 · 3 · 4 …
74Traité de Fort Stanwix —  Pour l’article homonyme, voir Traité de Fort Stanwix (1784).  Une partie de la ligne du Traité de Fort Stanwix de 1768, montrant la frontière dans l État de New York …
75Traité franco-soviétique d'assistance mutuelle (2 mai 1935) — Le Traité franco soviétique d assistance mutuelle est un traité d assistance mutuelle signé par la France et l Union des républiques socialistes soviétiques le 2 mai 1935. Sommaire 1 Historique 2 Notes et références 3 Sources …
76Traité de Fort Stanwix (1784) —  Pour l’article homonyme, voir Traité de Fort Stanwix.  Localisation de l Ohio Country (Territoire de l Ohio) …
77Traité de paix franco-algérien (1801) — Cet article présente le texte intégral du traité de paix signé par la France et l Algérie en 1801. Texte du traité « Le gouvernement français et la régence d Alger reconnaissent que la guerre n est pas naturelle entre les deux États, et qu… …
78Traité d'Utrecht (1579) — Union d Utrecht Cet article concerne le traité d Utrecht de 1579, à ne pas confondre avec les traités d Utrecht de 1713). L Union d Utrecht (Unie van Utrecht en néerlandais) est un traité signé le 23 janvier 1579 à Utrecht, aux Pays Bas …
79Traité de Lunéville — Gain territoriaux de la France confirmés à Lunéville en 1801 Le traité de Lunéville a été signé à Lunéville le 9 février 1801 (20 pluviôse an IX) entre Joseph Bonaparte, représentant la France, et le comte Louis de Cobentzel, représentant l… …
80Traité des Dappes — 46° 26′ 04″ N 6° 04′ 36″ E / 46.43447222, 6.07677778 …