l'article d'un traité

  • 41Traité du 17 juillet 1918 — Traité de Paris (1918) Pour les articles homonymes, voir Traité de Paris. Le traité de Paris du 17 juillet 1918 est un traité passé entre la France et le représentant du prince souverain Albert Ier de Monaco et qui a porté atteinte à… …

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  • 42Traite des Dappes — Traité des Dappes Pour partager une zone territoriale dans la vallée des Dappes dont les frontières sont depuis toujours litigieuses, la France et la Suisse procèdent par traité le 8 décembre 1862 à une rectification de frontière. Sommaire 1… …

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  • 43Traité des dappes — Pour partager une zone territoriale dans la vallée des Dappes dont les frontières sont depuis toujours litigieuses, la France et la Suisse procèdent par traité le 8 décembre 1862 à une rectification de frontière. Sommaire 1 Extraits du traité 2… …

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  • 44Traite de Lisbonne (1668) — Traité de Lisbonne (1668)  Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne.  Après soixante ans de tutelle espagnole (1580 1640) suivies de plusieurs années de bataille militaires et diplomatiques, le traité de Lisbonne, signé le 12… …

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  • 45Traite franco-sovietique d'assistance mutuelle (2 mai 1935) — Traité franco soviétique d assistance mutuelle (2 mai 1935) Cité in , pages 239 243. Ce pacte est du à la politique menée par les ministres des affaires étrangères d Union soviétique, Litvinov, et de France Barthou. Le président de la République… …

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  • 46Traité de lisbonne (1668) —  Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne.  Après soixante ans de tutelle espagnole (1580 1640) suivies de plusieurs années de bataille militaires et diplomatiques, le traité de Lisbonne, signé le 12 février 1668 par l Espagne… …

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  • 47Traite de Schonbrunn — Traité de Schönbrunn (1809)  Pour l’article homonyme, voir Traité de Schönbrunn de 1805.  Le Traité de Schönbrunn (orthographié à l époque Schœnbrun) est signé au palais de Schönbrunn, entre la France et l Autriche, le 14 octobre 1809,… …

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  • 48Traite de Schonbrunn de 1805 — Traité de Schönbrunn de 1805  Pour l’article homonyme, voir Traité de Schönbrunn.  Traité signé entre la France et la Prusse le 15 décembre 1805. La Prusse reçoit la permission de la France d annexer le Hanovre mais cède Ansbach à la… …

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  • 49Traité de Schönbrun de 1805 — Traité de Schönbrunn de 1805  Pour l’article homonyme, voir Traité de Schönbrunn.  Traité signé entre la France et la Prusse le 15 décembre 1805. La Prusse reçoit la permission de la France d annexer le Hanovre mais cède Ansbach à la… …

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  • 50Traité de Schönbrunn — (1809)  Pour l’article homonyme, voir Traité de Schönbrunn de 1805.  Le Traité de Schönbrunn (orthographié à l époque Schœnbrun) est signé au palais de Schönbrunn, entre la France et l Autriche, le 14 octobre 1809, mettant un terme à la …

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