l'article d'un traité

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  • 112Traité de l’Antarctique — Traité sur l Antarctique Le traité sur l’Antarctique (parfois appelé le traité de l’Antarctique), signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à… …

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  • 113Traité sur l'antarctique — Le traité sur l’Antarctique (parfois appelé le traité de l’Antarctique), signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à l’Antarctique. Le Traité… …

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  • 114Traité sur l’Antarctique — Traité sur l Antarctique Le traité sur l’Antarctique (parfois appelé le traité de l’Antarctique), signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à… …

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  • 115Traite de Pelindaba — Traité de Pelindaba Le traité de Pelindaba :      États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 …

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  • 116Traite de Rapallo (1920) — Traité de Rapallo (1920) Pour les articles homonymes, voir Traité de Rapallo. Le premier traité de Rapallo signé le 12 novembre 1920 est un accord par lequel l Italie et la Yougoslavie établissent les frontières des deux royaumes et leur… …

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  • 117Traité de pelindaba — Le traité de Pelindaba :      États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 …

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  • 118Traité de rapallo (1920) — Pour les articles homonymes, voir Traité de Rapallo. Le premier traité de Rapallo signé le 12 novembre 1920 est un accord par lequel l Italie et la Yougoslavie établissent les frontières des deux royaumes et leur respective souveraineté, dans une …

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  • 119Traité instaurant une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique — Traité de Pelindaba Le traité de Pelindaba :      États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 …

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  • 120Traite de Moscou (1990) — Traité de Moscou (1990) Le Traité de Moscou, également appelé Traité quatre plus deux ou Traité deux plus quatre est un accord international entre les représentants des deux Allemagne (Allemagne de l Ouest et Allemagne de l Est), ainsi que les… …

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