l'établissement d'un contrat
61Etablissement saint louis de gonzague — Lycée Saint Louis de Gonzague Le Lycée Saint Louis de Gonzague, aussi appelé Lycée Franklin, est un lycée privé catholique sous contrat situé au 12, rue Franklin, dans le XVIe arrondissement de Paris. Sommaire 1 Historique 2 Une tradition jésuite …
62Établissement Saint Louis de Gonzague — Lycée Saint Louis de Gonzague Le Lycée Saint Louis de Gonzague, aussi appelé Lycée Franklin, est un lycée privé catholique sous contrat situé au 12, rue Franklin, dans le XVIe arrondissement de Paris. Sommaire 1 Historique 2 Une tradition jésuite …
63Établissement La Rochefoucauld — Pour les articles homonymes, voir La Rochefoucauld. Établissement La Rochefoucauld Généralités Pays …
64Contrat de soutien et d'aide par le travail — Le contrat de soutien et d aide par le travail est, en droit français, le contrat qui doit être proposé par un établissement ou service d aide par le travail (ESAT) à une personne handicapée accueillie dans cette catégorie d établissements. Il… …
65Établissement public d'insertion de la Défense — L Établissement Public d’Insertion de la Défense (EPIDE) est un établissement public administratif français créé par l’ordonnance du 2 août 2005. Sommaire 1 Origine 2 Mission 3 Centres EPIDE 4 No …
66Établissement scolaire privée Saint Jean Baptiste de la Salle-Notre Dame de la Compassion — Pour les articles homonymes, voir JBS. L’établissement Saint Jean Baptiste de La Salle Notre Dame de la Compassion (plus communément appelé JBS) est un établissement privé d enseignement général sous contrat d association avec l État (semi privé) …
67Établissement public de coopération intercommunale — Pour les articles homonymes, voir EPCI. Droit administratif Généralités …
68Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux — L Établissement public national d aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) est une établissement public français, dont le siège est situé à Lille, qui a pour vocation d installer des commerces de proximité …
69Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens — Le contrat pluriannuel d objectifs et de moyens (CPOM) est, en droit français, le contrat par lequel un organisme gestionnaire d établissements ou services sociaux ou médico sociaux s engage auprès d une autorité de tarification sur une période… …
70Établissement français des greffes — Agence de la biomédecine L’Agence de la biomédecine est un établissement public à caractère administratif français qui intervient dans 4 grands domaines d activités : la transplantation d organes, de tissus et de cellules, la procréation, de …
