justice (organisation de la) fr
81Organisation internationale du travail — 46°13′45.8″N 6°8′3.4″E / 46.229389, 6.134278 …
82Organisation juridictionnelle (Côte d’Ivoire) — L organisation juridictionnelle en Côte d’Ivoire, repose avant l’indépendance de ce pays, sur la cohabitation de deux ordres de juridictions : des juridictions françaises appliquant le droit français et une organisation judiciaire de droit… …
83Justice seigneuriale — La justice seigneuriale, distinguée en haute, moyenne et basse justice, constitue un mode d organisation médiéval du système judiciaire, à l’œuvre dans la plupart des États européens. On estime à environ 20 000 à 30 000 le nombre des… …
84Organisation des moudjahiddines du peuple iranien — Drapeau des Moudjahiddines du peuple iranien. L Organisation des Moudjahiddines du peuple iranien (OMPI) (سازمان مجاهدين خلق ايران, Sāzmān e Mojāhedin e Khalq e Irān, Mujaheddin e Khalq, MeK) est un mouvement de résistance armée au régime de la… …
85Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires — L organisation pour l harmonisation en Afrique du droit des affaires (en abrégé OHADA) est une association panafricaine de normalisation juridique créée en remplacement de l OCAM. Elle a été créée par le traité du 17 octobre 1993 à Port Louis… …
86Organisation de la France d'Ancien Régime — Société d Ancien Régime Pour les articles homonymes, voir Société. Types de sociétés (aspects sociologiques) …
87Organisation de la France d'ancien régime — Société d Ancien Régime Pour les articles homonymes, voir Société. Types de sociétés (aspects sociologiques) …
88Organisation de l'Action Démocratique et populaire — Parti socialiste unifié (Maroc) Parti Socialiste Unifié الحزب الإشتراكي الموحد   Secrétaire Général Mohamed Moujahid Fondation 1983 (OADP) 2002 (PGSU) 2005 (PSU) …
89Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires — Die Organisation pour l harmonisation en Afrique du droit des affaires (abgekürzt OHADA zu deutsch: Organisation zur Harmonisierung des Wirtschaftsrechts in Afrika) ist eine 1993 gegründete Internationale Organisation afrikanischer Staaten.… …
90Justice dans l'Égypte antique — Dans l Égypte antique, les grands procès intentés contre ceux qui mettent en danger la sécurité de l État sont placés sous la jurisprudence de Pharaon, qui délègue à son vizir, le premier magistrat et à ses assesseurs, de rendre la justice de… …