juridiction spéciale
1Juridiction des prud'hommes (Geneve) — Juridiction des prud hommes (Genève) Pour les articles homonymes, voir Juridiction des prud hommes.  Pour les autres articles nationaux, voir Liste des juridictions du travail. Organisation La Juridiction genevoise des prud hommes juge les… …
2Juridiction des prud'hommes (genève) — Pour les articles homonymes, voir Juridiction des prud hommes.  Pour les autres articles nationaux, voir Liste des juridictions du travail. Organisation La Juridiction genevoise des prud hommes juge les contestations découlant …
3Juridiction répressive (France) — Ordre judiciaire en France  Pour les autres articles nationaux, voir Ordre judiciaire.  Ne doit pas être confondu avec Ordre administratif en France. En France, les juridictions de l’ordre judiciaire sont notamment compétentes pour le… …
4Juridiction des prud'hommes (Genève) — Pour les articles homonymes, voir Juridiction des prud hommes. Pour les autres articles nationaux, voir Liste des juridictions du travail. Organisation La Juridiction genevoise des prud hommes juge les contestations découlant d un contrat de… …
5Juridiction de droit commun — Tribunaux compétent sauf lorsqu un texte spéciale exclut expressément cette compétence Droit administratif: les juridictions administratives de droit commun sont les tribunaux administratifs et les cours administratives d appel Procédure …
6Galerie des drapeaux des dépendances et territoires à souveraineté spéciale — Cet article fait partie de la série Liste des pays du monde disparus par continent par population …
7JUSTICE POLITIQUE — Les différentes «justices» (civile, commerciale, pénale, etc.) sont fondées sur un concept unique propre à la communauté qui est considérée. Les principes directeurs qui les sous tendent sont identiques; seul, l’objet différent qu’elles… …
8ADMINISTRATIF (DROIT) — Il est tentant de donner du droit administratif, en partant d’une observation évidente, une définition concrète à laquelle sa simplicité même conférerait une quasi universalité. Tous les États modernes ont des organes administratifs, dont les… …
9ANGLAIS (DROIT) — Le droit anglais n’est pas seulement le droit d’une des nations les plus importantes, sur les plans politique et économique, du monde actuel. En dehors du cadre géographique restreint où il est directement applicable (Angleterre et pays de Galles …
10lettre — [ lɛtr ] n. f. • Xe; lat. littera I ♦ 1 ♦ (XIIe) Signe graphique qui, employé seul ou combiné avec d autres, représente, dans la langue écrite (écriture alphabétique, syllabique), un phonème ou un groupe de phonèmes. ⇒ caractère, graphème . Les… …