juridiction de degré supérieur
11Conseil supérieur de l’éducation (France) — Conseil supérieur de l éducation (France)  Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de …
12Appel — Définition de Appel L appel est une voie de recours. Dans l organisation judiciaire française, les appels dirigés contre les décisions rendues par les juridictions du premier degré (Tribunal d Instance, Tribunal de Grande Instance,… …
13souverain — souverain, aine [ suv(ə)rɛ̃, ɛn ] adj. et n. • v. 1050; lat. médiév. superanus, class. superus « supérieur » I ♦ Adj. 1 ♦ Qui est au dessus des autres, dans son genre. ⇒ supérieur, suprême. Le souverain bien. ♢ D une efficacité absolue. « L étude …
14Cour de cassation (France) — 48°51′24″N 2°20′39″E / 48.85667, 2.34417 …
15Archevêque titulaire — Évêque Un évêque au Moyen Âge, dalle représentant l évêque de Laon Le mot évêque est la transcription française du mot latin episcopus, lui même adapté du grec Eπίσκοπος / episkopos qui veut dire « surveillant », c est à dire modérateur …
16Archevêque émérite — Évêque Un évêque au Moyen Âge, dalle représentant l évêque de Laon Le mot évêque est la transcription française du mot latin episcopus, lui même adapté du grec Eπίσκοπος / episkopos qui veut dire « surveillant », c est à dire modérateur …
17Autorité ecclésiastique — Évêque Un évêque au Moyen Âge, dalle représentant l évêque de Laon Le mot évêque est la transcription française du mot latin episcopus, lui même adapté du grec Eπίσκοπος / episkopos qui veut dire « surveillant », c est à dire modérateur …
18Autorité épiscopale — Évêque Un évêque au Moyen Âge, dalle représentant l évêque de Laon Le mot évêque est la transcription française du mot latin episcopus, lui même adapté du grec Eπίσκοπος / episkopos qui veut dire « surveillant », c est à dire modérateur …
19Chorévêque — Évêque Un évêque au Moyen Âge, dalle représentant l évêque de Laon Le mot évêque est la transcription française du mot latin episcopus, lui même adapté du grec Eπίσκοπος / episkopos qui veut dire « surveillant », c est à dire modérateur …
20Constitution hiérarchique — Évêque Un évêque au Moyen Âge, dalle représentant l évêque de Laon Le mot évêque est la transcription française du mot latin episcopus, lui même adapté du grec Eπίσκοπος / episkopos qui veut dire « surveillant », c est à dire modérateur …
