jugement de reconnaissance
11Exequatur — L exequatur est une procédure visant à donner, dans un État, force exécutoire à un jugement rendu à l étranger. Le mot vient du latin ex(s)equatur 3e pers. du sing. subj. prés. du verbe ex(s)equi « qu il exécute, qu on exécute ». En… …
12Exil — Pour les articles homonymes, voir Exil (homonymie). L’exil est l état (social, psychologique, politique...) d une personne, l exilé, qui, volontairement ou non, a quitté sa patrie, sous la contrainte d un bannissement ou d une déportation, l… …
13Exilé — Exil Pour les articles homonymes, voir Exil (homonymie). L’exil est l état (social, psychologique, politique...) d une personne, l exilé, qui, volontairement ou non, a quitté sa patrie, sous la contrainte d un bannissement ou d une déportation, l …
14Exilés — Exil Pour les articles homonymes, voir Exil (homonymie). L’exil est l état (social, psychologique, politique...) d une personne, l exilé, qui, volontairement ou non, a quitté sa patrie, sous la contrainte d un bannissement ou d une déportation, l …
15justice — [ ʒystis ] n. f. • 1080; lat. justitia 1 ♦ Juste appréciation, reconnaissance et respect des droits et du mérite de chacun. ⇒ droiture, équité, impartialité, intégrité, probité. Agir avec justice. « La justice est le respect de la dignité humaine …
16Négation du génocide arménien — Cet article présente le point de vue des personnes niant ou remettant en cause le génocide arménien, ainsi que la situation en Turquie à cet égard. Sommaire 1 Contestation de la qualification de génocide 1.1 Le débat entre Guenter Lewy et Vahakn… …
17Negation du genocide armenien — Négation du génocide arménien Cet article présente le point de vue des personnes niant ou remettant en cause le génocide arménien, ainsi que la situation en Turquie à cet égard. Sommaire 1 Contestation de la qualification de génocide 1.1 Le débat …
18Négationnisme du génocide arménien — Négation du génocide arménien Cet article présente le point de vue des personnes niant ou remettant en cause le génocide arménien, ainsi que la situation en Turquie à cet égard. Sommaire 1 Contestation de la qualification de génocide 1.1 Le débat …
19Exéquatur — Exequatur L exequatur est une procédure visant à donner dans un État, force exécutoire à un jugement rendu à l étranger. Le mot vient du latin ex(s)equatur 3e pers. du sing. subj. prés. du verbe ex(s)equi « qu il exécute, qu on… …
20MÉMOIRE — La mémoire est la propriété de conserver et de restituer des informations. Cette propriété n’est pas exclusivement propre à l’homme. Celui ci la partage avec les organismes vivants et certaines machines, de sorte qu’il est nécessaire de préciser… …
