jugement de débouté
51Mohamed Al-Dura — Affaire Mohammed al Durah L affaire Mohammed al Durah (arabe : محمد الدرة[1]) désigne les controverses générées par la diffusion d un reportage de France 2 et Charles Enderlin sur la mort d un enfant arabe palestinien de 12 ans,… …
52Mohamed Al-Durah — Affaire Mohammed al Durah L affaire Mohammed al Durah (arabe : محمد الدرة[1]) désigne les controverses générées par la diffusion d un reportage de France 2 et Charles Enderlin sur la mort d un enfant arabe palestinien de 12 ans,… …
53Procès prud'homal en France — Article principal : Conseil de prud hommes (France). Selon le Code du travail[1], « Les conseils de prud hommes, (…) règlent par voie de conciliation les différends qui peuvent s élever à l occasion de tout contrat de travail (…) entre… …
54Roudinesco — Élisabeth Roudinesco Élisabeth Roudinesco est universitaire, historienne et psychanalyste française, née à Paris, le 10 septembre 1944. Elle donne, depuis 1991, un séminaire sur l histoire de la psychanalyse dans le cadre de l École… …
55SCO contre Novell — SCO Group considérait que Linux comportait des portions de Unix et que ce dernier lui appartenant, tous les éditeurs Linux lui devaient des royalties. Pour que la requête de SCO soit fondée, il fallait que : SCO soit reconnu propriétaire des …
56Tramway de Jérusalem — Situation Jérusalem Type Tramway Entrée en service 19 août 2011 Longueur du réseau …
57Yves Jégo — lors de la campagne des régionales de 2010 Mandats …
58Élisabeth Roudinesco — Historienne Française Histoire Moderne Contemporaine Naissance 10 septembre 1944 ( …
59Proces prud'homal en France — Procès prud homal en France Article principal : Conseil de prud hommes (France). Selon le Code du travail[1], « Les conseils de prud hommes, (…) règlent par voie de conciliation les différends qui peuvent s élever à l occasion de tout… …
60Procès prud'homal — en France Article principal : Conseil de prud hommes (France). Selon le Code du travail[1], « Les conseils de prud hommes, (…) règlent par voie de conciliation les différends qui peuvent s élever à l occasion de tout contrat de travail… …
