international accord
1Accord Sur L'agriculture — L accord sur l agriculture de 1994 est l un des accords qui ont été signés à la fin du cycle d Uruguay, lors de la création de l Organisation Mondiale du Commerce. Voir aussi Cycle d Uruguay Organisation Mondiale du Commerce Organisation des… …
2Accord sur l'agriculture — L Accord sur l agriculture de 1994 est l un des accords qui ont été signés à la fin du cycle d Uruguay, lors de la création de l Organisation mondiale du commerce. La classification des systèmes de soutien à l agriculture L Accord sur l… …
3Accord en 17 points sur la libération pacifique du Tibet — Titre Accord entre le gouvernement central populaire et le gouvernement local du Tibet sur les mesures de libération pacifique du Tibet. Pays  Chine …
4Accord Général Sur Le Commerce Des Services — L Accord général sur le commerce des services (AGCS, ou GATS en anglais pour General Agreement on Trade in Services) constitue l annexe 1B de l Accord de Marrakech instituant l Organisation mondiale du commerce (OMC) en 1994. Il s agit d un… …
5Accord Général sur le Commerce des Services — L Accord général sur le commerce des services (AGCS, ou GATS en anglais pour General Agreement on Trade in Services) constitue l annexe 1B de l Accord de Marrakech instituant l Organisation mondiale du commerce (OMC) en 1994. Il s agit d un… …
6Accord general sur le commerce des services — Accord général sur le commerce des services L Accord général sur le commerce des services (AGCS, ou GATS en anglais pour General Agreement on Trade in Services) constitue l annexe 1B de l Accord de Marrakech instituant l Organisation mondiale du… …
7Accord — is of the semantic paradigm: agreement, harmony, alignment or concurrence and may refer to: Places* Accord, New York, a hamlet in Ulster County, seat of the Town of RochesterPeace agreements*Arab Israeli conflict ** Camp David Accords (1978) in… …
8Accord commercial anti-contrefaçons — Accord commercial anti contrefaçon L Accord commercial anti contre façon (ACAC; en anglais Anti Counterfeiting Trade Agreement : ACTA) est une proposition de traité international, concernant les droits de propriété intellectuelle, entre… …
9Accord de libre-échange nord-américain — (ALÉNA) Membres de l ALÉNA …
10Accord Européen Relatif Au Transport International Des Marchandises Dangereuses Par Route — L Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route (ADR), fait à Genève le 30 septembre 1957 sous l égide de la Commission Economique des Nations Unies pour l Europe, est entré en vigueur le… …
