international accord
21Accord multilatéral sur les investissements — Accord multilatéral sur l investissement Pour les articles homonymes, voir AMI et MAI. L’Accord multilatéral sur l’investissement (AMI), en anglais Multilateral Agreement on Investment (MAI), a été négocié secrètement au sein des vingt neuf pays… …
22Accord sur la Conservation des petits cétacés dans la mer Baltique et la mer du Nord — Accord sur la conservation des petits cétacés de la Baltique, de l Atlantique du Nord Est, d Irlande et de mer du Nord Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique, du nord est de l Atlantique et des mers d Irlande et du Nord… …
23Accord sur la conservation des petits cétacés de la Baltique, de l'Atlantique du Nord-Est, d'Irlande et de mer du Nord — Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique, du nord est de l Atlantique et des mers d Irlande et du Nord (ou ASCOBANS) est un accord international de protection des petits cétacés comme les dauphins et les marsouins dans les …
24INTERNATIONAL PUBLIC (DROIT) — Le phénomène juridique apparaît au moment où une autorité de fait soumet les activités sociales, y compris les siennes, à un mode réglé et prévisible, et «normalise» les conduites des éléments composants de la collectivité. Dans quelle mesure ce… …
25Accord En 17 Points Sur La Libération Pacifique Du Tibet — Accord en 17 points Accord en 17 points sur la libération pacifique du Tibet Titre Accord entre le gouvernement central populaire …
26Accord en 17 points sur la liberation pacifique du Tibet — Accord en 17 points sur la libération pacifique du Tibet Accord en 17 points Accord en 17 points sur la libération pacifique du Tibet Titre Accord entre le gouvernement central populaire …
27Accord en 17 points sur la libération pacifique du tibet — Accord en 17 points Accord en 17 points sur la libération pacifique du Tibet Titre Accord entre le gouvernement central populaire …
28Accord Sur La Conservation Des Oiseaux D'eau Migrateurs D'Afrique-Eurasie — L’Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique Eurasie (AEWA) est un traité international indépendant développé sous les auspices du Programme des Nations unies pour l environnement et de la convention de Bonn conclue le 16… …
29Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'afrique-eurasie — L’Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique Eurasie (AEWA) est un traité international indépendant développé sous les auspices du Programme des Nations unies pour l environnement et de la convention de Bonn conclue le 16… …
30Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie — Accord sur la conservation des oiseaux d eau migrateurs d Afrique Eurasie L’Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique Eurasie (AEWA) est un traité international indépendant développé sous les auspices du Programme des… …