institution de procédure
1Procédure de codécision — La procédure de codécision permet au Parlement européen (PE) d adopter certaines directives et règlements communautaires en partenariat avec le Conseil de l Union européenne  : les deux pouvoirs doivent s accorder sur le texte avant que… …
2Institution Libre Du Sacré-Cœur — L’Institution Libre du Sacré Cœur est la plus ancienne des écoles de Tourcoing[1]. Elle a pour origine le Collège Saint Bonaventure, fondé par les Révérends Pères Récollets en 1666, avec l autorisation du roi Philippe IV d Espagne. L école… …
3Institution Libre du Sacré-Coeur — Institution libre du Sacré Cœur L’Institution Libre du Sacré Cœur est la plus ancienne des écoles de Tourcoing[1]. Elle a pour origine le Collège Saint Bonaventure, fondé par les Révérends Pères Récollets en 1666, avec l autorisation du roi… …
4Institution Libre du Sacré-Cœur — L’Institution Libre du Sacré Cœur est la plus ancienne des écoles de Tourcoing[1]. Elle a pour origine le Collège Saint Bonaventure, fondé par les Révérends Pères Récollets en 1666, avec l autorisation du roi Philippe IV d Espagne. L école… …
5Institution du Sacré-Coeur — Institution libre du Sacré Cœur L’Institution Libre du Sacré Cœur est la plus ancienne des écoles de Tourcoing[1]. Elle a pour origine le Collège Saint Bonaventure, fondé par les Révérends Pères Récollets en 1666, avec l autorisation du roi… …
6Institution libre du Sacre-Cœur — Institution libre du Sacré Cœur L’Institution Libre du Sacré Cœur est la plus ancienne des écoles de Tourcoing[1]. Elle a pour origine le Collège Saint Bonaventure, fondé par les Révérends Pères Récollets en 1666, avec l autorisation du roi… …
7Institution libre du Sacré-Coeur — Institution libre du Sacré Cœur L’Institution Libre du Sacré Cœur est la plus ancienne des écoles de Tourcoing[1]. Elle a pour origine le Collège Saint Bonaventure, fondé par les Révérends Pères Récollets en 1666, avec l autorisation du roi… …
8Institution libre du Sacré-Cœur — Généralités Création 1666 Pays France Coordonnées …
9Institution libre du sacré-cœur — L’Institution Libre du Sacré Cœur est la plus ancienne des écoles de Tourcoing[1]. Elle a pour origine le Collège Saint Bonaventure, fondé par les Révérends Pères Récollets en 1666, avec l autorisation du roi Philippe IV d Espagne. L école… …
10Procédure législative ordinaire — La procédure législative ordinaire (auparavant procédure de codécision) permet au Parlement européen d adopter certaines directives et règlements communautaires en partenariat avec le Conseil de l Union européenne : les deux pouvoirs doivent …
