instance compétente
1Instance centrale de prévention de la corruption — Pour les articles homonymes, voir ICPC. ICPC الهيئة المركزية للوقاية من الرشوة Logo de l organisme …
2Compétente — Compétence Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sommaire 1 Droit 2 Ressource humaine 3 …
3Institutions du droit du travail en France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …
4CRITIQUE D’ART — Alors que l’histoire de l’art ne trouve sa définition la plus pertinente que dans une histoire regroupant des concepts, des méthodes, et participe, selon les époques, de la chronique, de la philosophie, des sciences de la nature ou de la… …
5Senechaussees de la Bretagne — Sénéchaussées de la Bretagne Les sénéchaussées de la Bretagne sont les sénéchaussées qui ont été créées à partir des institutions ducales de la province pour couvrir l intégralité de son territoire comme juridictions royales de base. Environ… …
6Sénéchaussées de la Bretagne — Les sénéchaussées de la Bretagne sont les sénéchaussées qui ont été créées à partir des institutions ducales de la province pour couvrir l intégralité de son territoire comme juridictions royales de base. Environ quarante à leur création en 1551… …
7Sénéchaussées de la bretagne — Les sénéchaussées de la Bretagne sont les sénéchaussées qui ont été créées à partir des institutions ducales de la province pour couvrir l intégralité de son territoire comme juridictions royales de base. Environ quarante à leur création en 1551… …
8Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides (Belgique) — Le Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides ou (CGRA) est en Belgique, est une instance d’asile indépendante, créé en 1988. Il est dirigé par un commissaire général et deux adjoints et compte environ 450 collaborateurs. Sommaire 1… …
9Apparitions mariales de Međugorje — Église Saint Jacques de Međugorje Međugorje ou Medjugorje (prononciation /ˈmɛdʑu.ɡɔːrjɛ/ selon l API ou /méh’ djou gor yéh/) est une paroisse catholique de la municipalité de Čitluk en Bosnie Herzégovine. Marie de Nazareth y apparaîtrait à six… …
10déposer — 1. déposer [ depoze ] v. tr. <conjug. : 1> • XIIe; lat. deponere, d apr. poser I ♦ Dépouiller (qqn) de l autorité souveraine. ⇒ destituer. Déposer un roi, un empereur (⇒ détrôner) , un pape. II ♦ 1 ♦ Poser (une chose que l on portait).… …
