initiative formulée
1Initiative populaire « tendant à l'institution de l'initiative législative » — Initiative populaire fédérale Tendant à l institution de l initiative législative Déposée le : 22 décembre 1958 Déposée par : Parti socialiste suisse Contre projet : non Votée le : 22 octobre 1961 Participation  …
2Initiative populaire « pour un âge de l'AVS flexible » — Initiative populaire fédérale Pour un âge de l AVS flexible Déposée le : 8 mars 2006 Déposée par : Union syndicale suisse Contre projet : non Votée le : 30 novembre 2008 Participation  …
3Open archives initiative protocol for metadata harvesting — (OAI PMH) est un protocole informatique fondé par l Open Archives Initiative pour échanger des métadonnées. Il permet de constituer et de mettre à jour automatiquement des entrepôts centralisés où les métadonnées de sources diverses peuvent être… …
4Open Archives Initiative Protocol for Metadata Harvesting — (OAI PMH) est un protocole informatique fondé par l Open Archives Initiative pour échanger des métadonnées. Il permet de constituer et de mettre à jour automatiquement des entrepôts centralisés où les métadonnées de sources diverses peuvent être… …
5Politique de la Suisse — Le Palais fédéral, siège du Conseil fédéral (exécutif) et de l Assemblée fédérale (législatif) La politique de la Suisse est celle d un État fédéral comportant trois niveaux politiques : la Confédération, les …
6Politique de Suisse — Politique de la Suisse La politique de la Suisse est celle d une république fédérale, composée de 26 cantons. Elle se caractérise par la démocratie directe, l’importance des droits civiques, politiques et fondamentaux ainsi que par la neutralité… …
7Politique de la suisse — La politique de la Suisse est celle d une république fédérale, composée de 26 cantons. Elle se caractérise par la démocratie directe, l’importance des droits civiques, politiques et fondamentaux ainsi que par la neutralité en politique extérieure …
8Politique suisse — Politique de la Suisse La politique de la Suisse est celle d une république fédérale, composée de 26 cantons. Elle se caractérise par la démocratie directe, l’importance des droits civiques, politiques et fondamentaux ainsi que par la neutralité… …
9Algérie française — Algérie 1830 – 1962 …
10Offre de contrat — Pollicitation en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux …
