incapable mineur
21Capacité juridique — La capacité juridique d une personne physique est l aptitude de cette personne à exercer ses droits et obligations. La capacité juridique englobe d une part la capacité d exercice, et d une autre part la capacité de jouissance. Sommaire 1… …
22Capacité à contracter — Capacité juridique La capacité juridique d une personne physique est l aptitude de cette personne à exercer ses droits et obligations. La capacité juridique englobe d une part la capacité d exercice, et d une autre part la capacité de jouissance …
23Incapacité juridique — Capacité juridique La capacité juridique d une personne physique est l aptitude de cette personne à exercer ses droits et obligations. La capacité juridique englobe d une part la capacité d exercice, et d une autre part la capacité de jouissance …
24Regence — Régence Pour les articles homonymes, voir Régent. Une régence est une période transitoire dans l histoire d une monarchie durant laquelle une personnalité pouvant éventuellement, mais pas nécessairement, appartenir à la famille royale, exerce le… …
25Régence — Pour les articles homonymes, voir Régent. Une régence est une période transitoire dans l histoire d une monarchie durant laquelle une personnalité pouvant éventuellement, mais pas nécessairement, appartenir à la famille royale, exerce le pouvoir… …
26Régente — Régence Pour les articles homonymes, voir Régent. Une régence est une période transitoire dans l histoire d une monarchie durant laquelle une personnalité pouvant éventuellement, mais pas nécessairement, appartenir à la famille royale, exerce le… …
27Wilhelm Furtwängler — Pour les articles homonymes, voir Furtwängler. Wilhelm Furtwängler Wilhelm Furtwängler …
28Personnages de la Guerre des clans — Cet article liste les personnages de la série de romans La Guerre des Clans d Erin Hunter. Au vu du nombre important de personnages, la liste est classée par Clans et suit l ordre d apparition de chaque cycle. Note sur le fonctionnement des noms… …
29majeur — majeur, eure [ maʒɶr ] adj. et n. • XVIe ; cf. provenç. majer (XIIe); var. de maieur, maior, cas régime de maire (Xe); lat. major → 2. mage, major I ♦ 1 ♦ Adj. compar …
30Personnages de la Guerre des Clans (roman) — Personnages de la Guerre des clans Cet article liste les personnages de la série de romans La Guerre des Clans d Erin Hunter. Au vu du nombre important de personnages, la liste est classée par Clans et suit l ordre d apparition de chaque cycle.… …
