in-office procedure
1Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques …
2Office Open XML — est une norme ISO/IEC (IS 29500) créée par Microsoft, destinée à répondre à la demande d’interopérabilité dans les environnements de bureautique et à concurrencer la solution d’interopérabilité OpenDocument. Ce format (dont les suffixes sont… …
3Office Européen des Brevets — L Office européen des brevets ou OEB est une organisation qui accorde des brevets au niveau européen. Son siège se trouve à Munich en Allemagne. Il possède également un département à La Haye et des bureaux à Berlin, Vienne et Bruxelles. Il a été… …
4Office europeen des brevets — Office européen des brevets L Office européen des brevets ou OEB est une organisation qui accorde des brevets au niveau européen. Son siège se trouve à Munich en Allemagne. Il possède également un département à La Haye et des bureaux à Berlin,… …
5Office central de lutte contre le crime organisé — Procédure pénale | Fondamentaux Sources principales : CEDH · Bloc de constitutionnalité · Code pénal Infractions (Liste) : Contravention · Délit · Crime Principes directeurs  …
6Office central de répression du banditisme — Office central de lutte contre le crime organisé Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête …
7Office central pour la repression du banditisme — Office central de lutte contre le crime organisé Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête …
8Office central pour la répression du banditisme — Office central de lutte contre le crime organisé Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête …
9Office federal de lutte contre les cartels — Office fédéral de lutte contre les cartels L’Office fédéral de lutte contre les cartels (Bundeskartellamt : BKartA) est l’autorité de concurrence fédérale allemande. C’est une administration fédérale de niveau supérieur qui dépend… …
10Office fédéral de lutte contre les cartels (Allemagne) — Office fédéral de lutte contre les cartels L’Office fédéral de lutte contre les cartels (Bundeskartellamt : BKartA) est l’autorité de concurrence fédérale allemande. C’est une administration fédérale de niveau supérieur qui dépend… …
