implementation of an accord
1Implementation Force — Insigne de l IFOR Période 1995 – 1997 Allégeance OTAN …
2Accord De Libre-échange Canado-américain — Pour les articles homonymes, voir ALE. L Accord de libre échange canado américain (ALE), conclu en octobre 1987 et ratifié le 2 janvier 1988, est un traité qui créa une zone de libre échange des biens et des services entre le Canada et les États… …
3Accord de libre-echange canado-americain — Accord de libre échange canado américain Pour les articles homonymes, voir ALE. L Accord de libre échange canado américain (ALE), conclu en octobre 1987 et ratifié le 2 janvier 1988, est un traité qui créa une zone de libre échange des biens et… …
4Accord de Kelowna — Beim Abkommen von Kelowna (engl. Kelowna Accord, franz. Accord de Kelowna) handelt es sich um ein Arbeitspapier mit dem Titel „Strengthening Relationships and Closing the Gap“ (Die Beziehungen stärken und die Kluft überbrücken). Dieses… …
5Accord de Kyoto — Protocole de Kyōto La gouvernance sur le climat repose sur trois traités internationaux fondamentaux : la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC ou UNFCCC en anglais), ouverte à ratification en 1992 et… …
6Accord de Manille — En tête de l Accord de Manille Articles principaux : Konfrontasi et Contentieux indonésio malaisien. L Accord de Manille a été signé à l initiative de Diosdado Macapagal le 31 juillet 1963 par la Fédération de Malaisie, la République de l… …
7Accord de libre échange Australie États-Unis — L accord de libre échange Australie États Unis (en anglais:The Australia United States Free Trade Agreement (AUSFTA)) est un accord commercial préférentiel entre l Australie et les États Unis d Amérique sur le modèle de l accord de libre échange… …
8Accord de libre-échange canado-américain — Pour les articles homonymes, voir ALE. L Accord de libre échange canado américain (ALE), conclu en octobre 1987 et ratifié le 2 janvier 1988, est un traité qui créa une zone de libre échange des biens et des services entre le Canada et les États… …
9Basel II Accord — Basel II (also known as Βασιλεία ΙΙ in Greek) is the second of the Basel Accords, which are recommendations on banking laws and regulations issued by the Basel Committee on Banking Supervision. The purpose of Basel II, which was initially… …
10Copenhagen Accord — The Copenhagen Accord[1] is a document that delegates at the 15th session of the Conference of Parties (COP 15) to the United Nations Framework Convention on Climate Change agreed to take note of at the final plenary on 18 December 2009. The… …
