impôts
41SNUI-Impôts — Syndicat national unifié des impôts Le Syndicat national unifié des impôts est un syndicat français de la direction générale des impôts membre de l Union syndicale Solidaires, c est le premier syndicat de la Direction Générale des impôts,… …
42Syndicat national unifie des impots — Syndicat national unifié des impôts Le Syndicat national unifié des impôts est un syndicat français de la direction générale des impôts membre de l Union syndicale Solidaires, c est le premier syndicat de la Direction Générale des impôts,… …
43Syndicat national unifié des impôts — Le Syndicat national unifié des impôts est un syndicat français de la direction générale des impôts membre de l Union syndicale Solidaires, c est le premier syndicat de la Direction Générale des impôts, regroupant 21.000 adhérents parmi les… …
44Syndicat national unitaire des impôts — Syndicat national unifié des impôts Le Syndicat national unifié des impôts est un syndicat français de la direction générale des impôts membre de l Union syndicale Solidaires, c est le premier syndicat de la Direction Générale des impôts,… …
45Ecole nationale des impots — École nationale des impôts L École Nationale des Impôts est un établissement d enseignement supérieur français chargé d assurer la formation des contrôleurs et des inspecteurs des impôts. Elle est placée sous la tutelle du Ministère du Budget,… …
46Mutuelle des agents des impôts — La Mutuelle des Agents des Impôts (MAI) est la mutuelle des fonctionnaires de la branche fiscale de la Direction générale des finances publiques (DGFIP). Née en 1987, elle regroupe aujourd’hui 92 % des agents de cette administration. Elle… …
47Feuille d'impôts — ● Feuille d impôts document adressé au contribuable et indiquant le montant et la date des versements à effectuer au titre de l impôt sur le revenu …
48Prélever les impôts — ● Prélever les impôts les lever, les faire payer …
49Exploitation des impôts — Exploitation Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. L exploitation désigne la conséquence de l activité d une organisation. Sommaire 1 Les types d exploitation …
50Conseil des impôts — organisme consultatif placé auprès de la Cour des comptes ; chargé de constater la répartition de la charge fiscale et d en mesurer l évolution ; rapports publiés au Journal Officiel …
