impôt réel
1Impôt réel — et impôt personnel En fiscalité un impôt réel est un impôt qui s applique de manière uniforme sur un bien ou un acte alors que l impôt personnel taxe le capital ou le revenu en tenant compte de la situation du contribuable[1]. L impôt réel le… …
2Impôt réel et impôt personnel — En fiscalité un impôt réel est un impôt qui s applique de manière uniforme sur un bien ou un acte alors que l impôt personnel taxe le capital ou le revenu en tenant compte de la situation du contribuable[1]. L impôt réel le plus répandu est le… …
3IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …
4réel — réel, elle [ reɛl ] adj. et n. m. • 1380 real « qui existe effectivement »; 1283 dr.; lat. médiév. realis, de res « chose » I ♦ Adj. Qui consiste en une chose ou concerne une chose, les choses. 1 ♦ Dr. Qui concerne les choses (opposé à personnel) …
5Impot personnel — Impôt réel et impôt personnel En fiscalité un impôt réel est un impôt qui s applique de manière uniforme sur un bien ou un acte alors que l impôt personnel taxe le capital ou le revenu en tenant compte de la situation du contribuable[1]. L impôt… …
6Impôt Personnel — Impôt réel et impôt personnel En fiscalité un impôt réel est un impôt qui s applique de manière uniforme sur un bien ou un acte alors que l impôt personnel taxe le capital ou le revenu en tenant compte de la situation du contribuable[1]. L impôt… …
7Impôt personnel — Impôt réel et impôt personnel En fiscalité un impôt réel est un impôt qui s applique de manière uniforme sur un bien ou un acte alors que l impôt personnel taxe le capital ou le revenu en tenant compte de la situation du contribuable[1]. L impôt… …
8Impot direct — Impôt direct Un impôt direct est un impôt dû nominativement par une personne physique ou morales. Taxant le capital ou le revenu, il est périodique et fait généralement l objet d un recouvrement par voie de rôle. Il se distingue donc d un impôt… …
9Impôt Direct — Un impôt direct est un impôt dû nominativement par une personne physique ou morales. Taxant le capital ou le revenu, il est périodique et fait généralement l objet d un recouvrement par voie de rôle. Il se distingue donc d un impôt indirect qui… …
10Impôt déclaratif — Impôt direct Un impôt direct est un impôt dû nominativement par une personne physique ou morales. Taxant le capital ou le revenu, il est périodique et fait généralement l objet d un recouvrement par voie de rôle. Il se distingue donc d un impôt… …
