impôt indiciaire
1indiciaire — [ ɛ̃disjɛr ] adj. • 1500 n. m.; 1537 table indiciaire « index »; du lat. indicium → indice ♦ Relatif à un, à des indices. ⇒ indiciel. Relèvement indiciaire. Dr. Impôt indiciaire, dont l assiette est déterminée par certains indices. ● indiciaire… …
2IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …
3Impot — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… …
4Impôt — L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par une administration (État, collectivités territoriales, provinces, régions et départements, cantons, pays, communes etc.) sur les ressources des personnes vivant sur son …
5Baisse d'impôt — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… …
6Impôts — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… …
7Traitement dans la fonction publique française — La rémunération d un fonctionnaire est une somme pécuniaire versée par l État ou une collectivité territoriale à un agent de la fonction publique française en contrepartie des services fournis par cet agent pour la collectivité. Selon la… …
8Rémunération des fonctionnaires — Traitement dans la fonction publique La rémunération d un fonctionnaire est une somme pécuniaire versée par l État ou une collectivité territoriale à un agent de la fonction publique française en contrepartie des services fournis par cet agent… …
9Salaire des fonctionnaires — Traitement dans la fonction publique La rémunération d un fonctionnaire est une somme pécuniaire versée par l État ou une collectivité territoriale à un agent de la fonction publique française en contrepartie des services fournis par cet agent… …
10Salaires des fonctionnaires — Traitement dans la fonction publique La rémunération d un fonctionnaire est une somme pécuniaire versée par l État ou une collectivité territoriale à un agent de la fonction publique française en contrepartie des services fournis par cet agent… …
