impôt du timbre
11Impot — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… …
12Timbre privé — Le timbre privé est émis par un service postal privé précédant ou complétant l action de la poste officielle. Il peut également être émis afin de remplacer un service existant défaillant. Le timbre est à l’origine une empreinte obtenue par la… …
13Impôt en Suisse — Sommaire 1 Taxe sur les personnes 1.1 Impôt sur le revenu 1.2 Impôt à la source 1.3 Forfait fiscal …
14Impôt — L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par une administration (État, collectivités territoriales, provinces, régions et départements, cantons, pays, communes etc.) sur les ressources des personnes vivant sur son …
15Timbre fiscal fixe — Papier timbré Le papier timbré est une des deux formes sous lesquelles existe le timbre fiscal. L autre est le timbre fiscal mobile. Le papier timbré est aussi appelé timbre fiscal fixe ou entier fiscal. Sommaire 1 La Naissance mouvementée du… …
16Timbre — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Timbre », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Sommaire …
17Timbre fiscal mobile — Le timbre fiscal mobile est une des deux formes sous lesquelles le timbre fiscal peut se présenter, l autre étant le papier timbré (aussi appelé timbre fiscal fixe, ou entier fiscal). L apparition du timbre poste mobile en 1840 et son succès ont… …
18Impot en France — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ …
19Impôt en France — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ …
20Impôt sur le sel — Gabelle du sel La gabelle est une taxe sur le sel ayant existé en France au Moyen Âge et à l époque moderne. C était alors l une des aides ou taxe indirecte. Les gabelous se chargeaient de la récolte de la gabelle. Le mot vient de l italien… …
