immeuble par l'objet
1Immeuble par l'objet auquel il se rapporte — ● Immeuble par l objet auquel il se rapporte droit immobilier …
2immeuble — [ imɶbl ] adj. et n. m. • immoble « immobile » v. 1200; lat. immobilis → immobile 1 ♦ Dr. Qui ne peut être déplacé (ou qui est réputé tel par la loi). Biens immeubles par nature : sol, bâtiments. Biens immeubles par destination : biens mobiliers… …
3Immeuble Cateland — Immeuble Cateland, ou « Gratte ciel de Lyon » Présentation Période ou style XXe siècle Architecte Emmanuel Cateland …
4immeuble — (i mmeu bl ) 1° Adj. Terme de jurisprudence. Qui ne peut être transporté d un lieu à un autre, en parlant des biens fonds et de certaines autres choses qui leur sont assimilées par une fiction de la loi. Obliger tous ses biens meubles et… …
5IMMEUBLE — adj. des deux genres T. de Jurispr. Qui ne peut être transporté d un lieu à un autre. Il se dit Des biens fonds, et de certaines autres choses qui leur sont assimilées par une fiction de la loi. Les fonds de terre et les bâtiments sont immeubles… …
6Immeuble et piscine des Amiraux — Façade sur la rue des Amiraux, avec les balcons en gradins. Présentation Type im …
7Immeuble De Grande Hauteur — Un immeuble de grande hauteur ou IGH est, dans le droit français, une construction relevant, du fait de sa hauteur, de procédures spécifiques dans le domaine de la prévention et de la lutte contre l incendie. C est ce qu on appelle couramment une …
8Immeuble Grande Hauteur — Immeuble de grande hauteur Un immeuble de grande hauteur ou IGH est, dans le droit français, une construction relevant, du fait de sa hauteur, de procédures spécifiques dans le domaine de la prévention et de la lutte contre l incendie. C est ce… …
9Immeuble de Grande Hauteur — Un immeuble de grande hauteur ou IGH est, dans le droit français, une construction relevant, du fait de sa hauteur, de procédures spécifiques dans le domaine de la prévention et de la lutte contre l incendie. C est ce qu on appelle couramment une …
10Objet (homonymie) — Objet Voir « objet » sur le Wiktionnaire …
