immeuble administratif
41Abidjan (département) — Abidjan Abidjan  Côte d Ivoire …
42Mesures d'expulsion en droit civil français — En procédure civile française, les mesures d expulsion sont des procédures civiles d exécution qui permettent au propriétaire d obtenir la restitution d un bien immeuble occupé par un locataire, ou par des occupants sans titre (squatteurs). L… …
43URBANISME - Droit de l’urbanisme et de l’aménagement — Le droit de l’urbanisme et de l’aménagement comprend l’ensemble des règles relatives à l’intervention des personnes publiques dans l’utilisation des sols et l’organisation de l’espace. Branche du droit public, il exprime l’intérêt général face à… …
44Rochefort (Charente-Maritime) — Pour les articles homonymes, voir Rochefort. 45° 56′ 32″ N 0° 57′ 32″ W …
45Droit De Préemption Urbain — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
46Droit de preemption urbain — Droit de préemption urbain Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
47Préemption urbaine — Droit de préemption urbain Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
48Droit de préemption urbain — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
49Les Trois-Maisons (Meurthe-et-Moselle) — Nancy  Cet article concerne la ville française. Pour les autres significations, voir Nancy (homonymie). Nancy Vue de la place Stanislas …
50Notre-Dame-de-Bon-Secours (Meurthe-et-Moselle) — Nancy  Cet article concerne la ville française. Pour les autres significations, voir Nancy (homonymie). Nancy Vue de la place Stanislas …