hypothèques
91Corbeil essonnes — Pour les articles homonymes, voir Corbeil. 48°36′50″N 02°28′55″E / …
92Dette Circulante — En comptabilité, les dettes circulantes sont considérées à court terme s il y a une obligation de les payer durant l année fiscale, comme : comptes payables pour les biens et services utilisés dans les opérations de l entreprise ; les… …
93Dette circulante — En comptabilité, les dettes circulantes sont considérées à court terme s il y a une obligation de les payer durant l année fiscale, comme : comptes payables pour les biens et services utilisés dans les opérations de l entreprise ; les… …
94Direction Générale Des Impôts — Pour les articles homonymes, voir DGI. La direction générale des Impôts (DGI) était une direction de l’administration publique française qui dépendait en général des ministres des finances ou du budget. Rattachée en 2007 au ministère du Budget,… …
95Direction Générale des Impôts — Pour les articles homonymes, voir DGI. La direction générale des Impôts (DGI) était une direction de l’administration publique française qui dépendait en général des ministres des finances ou du budget. Rattachée en 2007 au ministère du Budget,… …
96Direction generale des Impots — Direction générale des Impôts Pour les articles homonymes, voir DGI. La direction générale des Impôts (DGI) était une direction de l’administration publique française qui dépendait en général des ministres des finances ou du budget. Rattachée en… …
97Direction générale des Impôts — Pour les articles homonymes, voir DGI. La direction générale des Impôts (DGI) était une direction de l’administration publique française qui dépendait en général des ministres des finances ou du budget. Rattachée en 2007 au ministère du Budget,… …
98Direction générale des impôts — Pour les articles homonymes, voir DGI. La direction générale des Impôts (DGI) était une direction de l’administration publique française qui dépendait en général des ministres des finances ou du budget. Rattachée en 2007 au ministère du Budget,… …
99Droits de mutation — Taxe de publicité foncière En France, Les taxes de publicité foncière recouvrent les impositions indirectes perçues à l occasion de la publication d une opération au fichier immobilier. Les plus connues perçues à l occasion d une vente… …
100Droits de mutation en France — Taxe de publicité foncière En France, Les taxes de publicité foncière recouvrent les impositions indirectes perçues à l occasion de la publication d une opération au fichier immobilier. Les plus connues perçues à l occasion d une vente… …
